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Le site Corpus Scriptura (accessible à l’adresse corpus-scriptura.fr, ci-après « le site ») propose un accès libre et gratuit à plusieurs traductions françaises de la Bible, mises en regard de commentaires issus de la tradition patristique chrétienne (Pères de l’Église, docteurs et auteurs anciens).

Le site est édité à titre non professionnel et non commercial par une personne physique. Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), l’éditeur, agissant en qualité de particulier hors activité professionnelle, a transmis ses coordonnées à l’hébergeur du site et peut conserver l’anonymat vis-à-vis du public.

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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais nécessaires pour y accéder (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sans obligation d’y parvenir. Il pourra à tout moment suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance, sans préavis ni indemnité.

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L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à conserver la confidentialité de ses identifiants de connexion. Il est seul responsable de toute activité effectuée depuis son compte. Le compte est gratuit et peut être supprimé à tout moment sur simple demande.

Les utilisateurs peuvent soumettre des commentaires associés à un verset biblique, des signalements d’erreurs, ainsi que des essais de réflexion thématique ou exégétique. Ces contenus sont systématiquement soumis à une modération avant toute publication.

L’utilisateur s’engage à ne pas déposer de contenu :

• contraire aux lois et règlements en vigueur ;
• à caractère injurieux, diffamatoire, discriminatoire ou outrageant ;
• portant atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits d’auteur ;
• sans rapport avec l’objet du site (lecture de la Bible et tradition patristique).

L’éditeur se réserve le droit de refuser, modifier ou retirer, sans préavis, tout contenu ne respectant pas ces règles, ainsi que de suspendre le compte d’un utilisateur en cas de manquement répété.

En soumettant un contenu, l’utilisateur concède à Corpus Scriptura une licence non exclusive, gratuite et mondiale d’affichage et de diffusion de ce contenu dans le cadre du site, pour la durée légale de protection des droits d’auteur.

Les traductions bibliques reproduites sur le site relèvent, selon les cas, du domaine public ou de droits d’usage spécifiques mentionnés sur la page « Traductions ». Les textes patristiques proposés sont, sauf indication contraire, issus d’éditions et de traductions tombées dans le domaine public.

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Corpus Scriptura est le fruit d’un travail éditorial collaboratif et bénévole. Si le plus grand soin est apporté à l’exactitude des textes, des traductions et des liens établis, l’éditeur ne garantit pas l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes. Les utilisateurs sont invités à signaler toute erreur constatée via la fonction de signalement intégrée au site.

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